Contribution. En tête,préambule Le sentiment d’appartenance européen. Alors que j’assistais aux festivités de jumelage entre des villes allemande,française et Italienne .après les discours élogieux des élus sur les bienfaits de l’Europe la Paix L’Euro,les hymnes nationaux furent joués .La salle se levait chaque fois .Mais curieusement lorsque les enfants chantèrent l’hymne européen toute la salle y compris les élus resta assise. Ceci pour dire que le sentiment d’appartenance à un ensemble européen n’a pas pu s’imposer comme s’est imposé petit à petit le sentiment d’appartenance à une nation au travers de l’histoire, d’une la langue ,des conquêtes sociales ,des luttes politiques .Et pour cause ce sentiment d’appartenance européen est en quelque sorte plaqué artificiellement sur une infrastructure purement économique sans substrat social ni historique(les seuls sont la paix et l’euro)Curieusement le seul vrai sentiment d’appartenance européen se trouve au sein de la partie la plus politisée de la classe ouvrière ,histoire de combats commun ,d’espérances communes dans un avenir meilleur,. N’oublions pas notre passé. Ceci explique peut-être en partie le vote rejet et l’abstention. Ce préambule peut expliquer pourquoi il est facile de faire croire que l’Europe est responsable des politiques libérales telles que définies dans le consensus de Washingtons,,alors qu’elle n’est que le reflet des politiques mises en œuvre par les gouvernants nationaux ,les mêmes qui sous le couvert de l’Europe imposent tant de sacrifices au peuple grec. En fonction de cela quel est l’attitude des partis politique. A droite pas de problème c’est leur politique on s’amuse, un peu plus, un peu moins d’Europe ,ça fait des nuances ! Extrême droite :Ce sont eux qui exploitent le mieux les conséquences de la politique ultralibérale en la liant au sentiment anti européen .Replis national ,retour au francs…En oubliant que leur copains flamand, italiens ou hongrois racontent la même chose. A gauche Les écologistes :Pro-européens C’est le créneau où ils sont le plus à l’aise.Ils se positionnent sur des batailles techniques sans s’occuper des répercutions sociales.Ex énergie pêche agriculture. Le Ps Pro-Européen béat .En interne prône l’harmonisation au moment des élections et l’oublie aussitôt.Le passage hollande Macron sur l’Europe est huilée. Que penser de ce qui reste du Ps ,de Hamon. Proposons et voyons. Le cas de la FI De par sa nature on ne sait pas exactement ce que ressentent les personnes qui se disent parti -prenante de ce mouvement. Pour le moment à ce que j’en sache il faut se référer aux propos de JL Mélanchon Il y a un double positionnement un combat anti libéral, une volonté d’imposer sa vision aux autres capitales européennes sous la menace d’un retrait de la France. Menace qui aux yeux certains flatte le sentiment anti – européens ou euro septique. Répéter à l’envie que le gouvernement français se couche devant Merkel c’est faire croire qu’ils ne sont pas d’accord et que l’ennemi héréditaire est le plus fort. Opposer les groupes industriels entre eux sur la base de la résidence de leur siège social c’est faire peu de cas du fait qu’il y a belle lurette que ces groupes ne s’en soucient plus. Deux exemples personnel _Une usine Haute Savoyarde manufacturant des feuilles d’aluminium pour l’embouteillage acheté par son équivalent de Tenningen Allemagne.Les ouvriers allemands Sont venus former les ouvriers français .l’usine de tennigen ferma et deux ans après ce fût celle de Haute Savoie. _Camiva St Alban Leysse après un long dépeçage reprise par IVECO délocalisation direction Allemagne. Sauf que dans le même temps où les grèves côté France s’opposaient à la fermeture je me suis trouvé en Allemagne près d’Emmedingen pour lire dans le journal local que les ouvriers de l’unité de la CAMIVA du coin étaient en grève pour s’opposer à la délocalisation de leur site. Je pense que sur l’Europe notre positionnement doit être clair. L’idée européenne ne peut se reposer que sur la solidarité ,la fraternité et l’égalité de tous les européens.. Pour cela _.Contrer les arguments nationalistes d’où qu’ils viennent l’ouvrier polonais n’est pas responsable du dumping social qu’il subit. Curieusement je n’ai jamais perçu de propos nationalistes ,xénophobes dans le discours des représentants de la finance et des banques. _Regarder les choses en face L’Europe n’est pas celle que nous voulons, mais elle est. Là connaissons-nous suffisamment pour en utiliser tous les atouts et dénoncer ses propres contradictions. Il faudrait pouvoir mettre en relief le double langage de certains partis votant à Strasbourg le contraire qu’à Paris ou Rome Hormis une courte période pendant la campagne, que connaissons nous du rôle du parlement européen .De ses votes, De ses initiatives. Pire la commission européenne. _ Ses décisions arrivent toutes ficelées on ne les connaît que par voie de presse lorsqu’elles peuvent apporter de l’audience ,en général elles sont destinées soit à faire rire « La taille du poireau » ou à flatter un quelconque sentiment de générosité ( au risque calculé de l’effet contraire) « Aide aux réfugié » Mais le plus souvent les décisions les plus graves arrivent par le biais syndical et ainsi ne touche qu’une partie de la population et s’y opposer voir les populariser n’est pas chose facile .Ouverture à la concurrence télécom ,énergie etc.….Ces combats sont présentés alors comme la défense de privilèges. Pourtant connaissons-nous la façon dont ces décisions sont prises ?.Quel est le rôle des commissaires ?, des gouvernements nationaux ? Ce n’est pas un brillant fonctionnaire européen qui dans son bureau, un beau matin au grès de son humeur va pondre une réforme ferroviaire. Représentant ma commune à la commission des usagers des services publiques de la métropole j’ai eu à me prononcer sur les options qui me semblaient les plus judicieuses quant au taux de TVA pour les services publiques (piscine eau …) On demandait à la commission européenne de réfléchir sur un taux de TVA unique .Toutes les options étaient minutieusement décrites, mise en place conséquences. Les collectivités locales informent –elles ? D’autres enquêtes et travaux de la commission européenne doivent bien exister _Le double langage sur l’harmonisation Par boutade on pourrait dire qu’elle se fait par le bas. Il faudrait ici pouvoir se rapprocher de nos camarades syndicalistes pour connaître l’évolution réelle des mesures mises en place par l’union européenne dans une direction sont-elles (.J’avoue ne pas avoir complètement compris la directive sur les travailleurs détachés) Quels sont les obstacles à l’harmonisation sociale. Il faudrait se replonger dans le dernier traité où me semble-t-il il y avait des secteurs où l’harmonisation était interdite (à mots caché) Ce que dit le traité TITRE I CLAUSES D'APPLICATION GENERALE Article III-1 L'Union veille la cohérence entre les différentes politiques et actions visées par la présente partie, En tenant compte de l'ensemble des objectifs de l'Union et en conformité avec le principe D’attribution des compétences Article III-99 1. L'Union contribue la réalisation d'un niveau d'emploi Elevé en encourageant la coopération entre les états membres et en soutenant et, au besoin, en complétant leur action. Ce faisant, elle Respecte pleinement les compétences des états membres en la matière. POLITIQUE SOCIALE SECTION 2 POLITIQUE SOCIALE Article III-103 L'Union et les états membres, conscients des droits sociaux fondamentaux, tels que ceux Enoncés Dans la Charte sociale européenne signée à Turin le 18 octobre 1961 et dans la Charte Communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs de 1989, ont pour objectifs la Promotion de l'emploi, l'amélioration des conditions de vie et de travail, permettant leur Egalisation Dans le progrès, une protection sociale adéquate, le dialogue social, le développement des Ressources humaines permettant un niveau d'emploi Elevé et durable et la lutte contre les exclusions. A cette fin, l'Union et les états membres agissent en tenant compte de la diversité des pratiques Nationales, en particulier dans le domaine des relations conventionnelles, ainsi que de la nécessité Favorisera l'harmonisation des systèmes sociaux, que des procédures prévues par la Constitution et du rapprochement des dispositions législatives, règlementaires et administratives. La loi ou la loi-cadre européenne peut Etablir des mesures destinées à encourager la Coopération entre états membres par le biais d'initiatives visant à améliorer les connaissances, à développer les Echanges d'informations et de meilleures pratiques, à promouvoir des Approches novatrices et à Evaluer les expériences, à l'exclusion de toute harmonisation des Dispositions législatives et règlementaires des états membres; Le présent article ne s'applique ni aux rémunérations, ni au droit d'association, ni au droit de Grève, ni au droit de lock-out ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Difficile dans ce cas d’avoir voté le traité et de prétendre vouloir harmoniser les normes sociales D’autant que même si le parlement européen les votait chaque état au nom du principe de subsidiarité omniprésent dans le traité, pourrait déroger Le principe de subsidiarité INTRODUCTION Le principe de subsidiarité est fondamental pour le fonctionnement de l’Union européenne (UE), et plus précisément pour la prise de décision européenne. Il permet notamment de déterminer quand l’UE est compétente pour légiférer, et contribue à ce que les décisions soient prises le plus près possible des citoyens. Le principe de subsidiarité est consacré par l’article 5 du traité sur l’UE. Il figure aux côtés de 2 autres principes eux-aussi considérés comme essentiel à la prise de décision européenne: les principes d’attribution et de proportionnalité. Le protocole sur l’application des principes de subsidiarité et de proportionnalité définit, de plus, la mise en œuvre du principe de subsidiarité. En outre, le traité de Lisbonne a fortement renforcé le principe de subsidiarité en instaurant plusieurs mécanismes de contrôle afin de vérifier sa bonne application. DÉFINITION Le principe de subsidiarité vise à déterminer le niveau d’intervention le plus pertinent dans les domaines de compétences partagées entre l’UE et les pays de l’UE. Il peut s’agir d’une action à l’échelon européen, national ou local. Dans tous les cas, l’UE ne peut intervenir que si elle est en mesure d’agir plus efficacement que les pays de l’UE à leurs échelons national ou local respectifs. Le protocole sur l’application des principes de subsidiarité et de proportionnalité mentionne 3 critères visant à confirmer ou non l’opportunité d’une intervention au niveau de l’UE: • l'action a-t-elle des aspects transnationaux qui ne peuvent pas être réglés par les pays de l’UE? • une action nationale ou l'absence d'action seraient-elles contraires aux exigences du traité? • l'action au niveau de l’UE présente-t-elle des avantages manifestes? Le principe de subsidiarité vise, également, à rapprocher l’UE et ses citoyens en garantissant qu’une action soit prise au niveau local lorsque cela s’avère nécessaire. Cependant, le principe de subsidiarité ne signifie pas qu’une action doit toujours être prise à l’échelon le plus proche du citoyen. COMPLÉMENTARITÉ AVEC LES PRINCIPES D’ATTRIBUTION ET DE PROPORTIONNALITÉ L’article 5 du traité sur l’UE délimite les compétences entre l’échelon de l’UE et celui des pays de l’UE. Il fait tout d’abord référence au principe d’attribution selon lequel l’UE ne dispose que des compétences qui lui sont attribuées par les traités. La subsidiarité et la proportionnalité sont des principes corollaires du principe d’attribution. Ils déterminent dans quelle mesure l’UE peut exercer les compétences qui lui sont conférées par les traités. En vertu du principe de proportionnalité, les moyens mis en œuvre par l’UE pour réaliser les objectifs fixés par les traités ne peuvent aller au-delà de ce qui est nécessaire. Ainsi, l’UE ne pourra agir dans un domaine politique que si: • cette action fait partie des compétences conférées à l’UE par les traités (principe d’attribution); • dans le cadre des compétences partagées avec les pays de l’UE, l’échelon de l’UE est le plus pertinent pour atteindre les objectifs fixés par les traités (principe de subsidiarité); • le contenu et la forme de l’action n’excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre les objectifs fixés par les traités (principe de proportionnalité). L’EURO A n’en pas douter il sera un des thèmes de la campagne électorale. Au sein même de notre parti le débat sur l’euro semble couver. L’expérience personnelle du vacancier l’a vite convaincu que même dans la zone Euro il y a des pays où le café est plus ou moins cher .Au temps du franc ce même vacancier mettait cela sur le compte d’un taux de change plus ou moins favorable .Il n’y a plus de change et c’est pareil. Les économistes atterré dans «Changer d’économie : Nos propositions pour 2012 » expliquent que l’Euro monnaie unique a été pensée pour une zone monétaire optimale ZMO, et que les conditions requises pour arriver à une monnaie unique étaient connus et que par la nature même de la construction européenne ces conditions n’ont jamais pu être réunies. Si j’ai bien compris une monnaie unique ne peut s’appliquer que sur un territoire défini où les règles concernant la fiscalité, la politique salariale, la protection sociale sont identiques. La monnaie reflète alors la puissance économique de ce territoire. L’Europe actuelle est loin de ressembler à cette ZMO Toujours en suivant les économistes atterrés, au plan international l’Euro trouve son équilibre et reflète bien la puissance économique de L’UE .Il en est tout autrement à l’intérieur de la zone Euro. L’Euro est fortement surévalué dans les pays d’Europe du sud y compris la France et fortement sous- évalué pour les pays d’Europe du nord et en particulier l’Allemagne .C’est ce qu’ils appellent le désajustement de change IL faudrait peut- être réactualiser les chiffres de 2000 surévaluation de 20à 40% pour l’Euro grec ou espagnol 15% pour la France, alors que l’Euro mark était sous-évalué de 20%. Dans ces conditions le débat pour ou contre une sortie de l’euro me semble complètement inutile L’Euro pour moi n’étant qu’une monnaie de compte. (Macron n’a eu aucun mal à entortillé Marine le Pen parce que justement elle croyait que revenir au franc pourrait changer quelque chose.) Par contre s’appuyer sur l’Euro et vouloir vraiment en faire une monnaie unique.L’Euro deviendrait de fait un appui pour une harmonisation sociale de l’Europe puisqu’il ne pourrait pas exister sans cela. LE PROTECTIONNISME EUROPEEN Sans doute un autre thème Je ne suis pas compétant pour juger de l’efficacité des mesures protectionnistes proposées soit par le parti soit par d’autres mais ce dont je suis sûr c’est qu’à long terme elles ne résoudront rien si l’Europe, dans son espace ne change pas sa manière de produire, de consommer, en privilégiant une autre forme de politique économique, une autre façon de vivre, moins consumériste, comme nous l’avons déjà défini dans notre précédent congrès et dans nos programmes. Je pense que c’est un point à creuser qui trouverait un écho dans une large frange de la population voir un point convergence avec de futurs colistiers Puisque cette espace est prévue pour cela : A mon avis notre future campagne électorale devrait prendre le contrepied de la méfiance généralisée dont fait par l’Europe. _ETRE RESOLUMENT POUR UNE EUROPE DE SOLIDARITE ENTRE TOUS SES HABITANTS _Donner vie à un sentiment européen _En révisant les traités pour rendre possible une harmonisation sociale _En proposant la création de services publics européens -Transport -Energie -Télécommunications _ En proposant une protection sociale -Santé, Sécurité sociale et familiale pour tous selon le principe bismarckien Les motivations qui sont à l’origine du système bismarckien sont éminemment politiques et résident dans le souci de juguler les mouvements syndicaux et socialistes en améliorant les conditions de vie du prolétariat ouvrier. Ce système se base sur des logiques que l’on retrouve aujourd’hui dans de nombreux systèmes de protection sociale. Plusieurs principes sous-tendent ce modèle : • protection fondée uniquement sur le travail et sur la capacité des individus à s’ouvrir des droits grâce à leur activité professionnelle ; • protection obligatoire ; • protection reposant sur une participation financière des ouvriers et des employeurs qui prend la forme de cotisations sociales ; • cotisations qui ne sont pas proportionnelles aux risques – comme dans la logique assurantielle pure – mais aux salaires. On parle ainsi de « socialisation du risque » ; • protection gérée par les salariés et les employeurs. On retrouve ici le problème de l’Euro. Qu’elle serait la résonnance de notre revendication à faire de l’Euro une monnaie UNIQUE ayant la même VALEUR pour tous Que pour nous seule cette monnaie unique pourrait permettre aux cotisations du métallo allemand de subvenir aux besoins de la mama d’un village des Pouilles dans le cadre d’une sécurité sociale européenne